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Marques déposées par SIVOM HAUTE VALLEE DE LA LOIRE
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LA MONTAGNE ARDECHOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MONTAGNE ARDECHOISE
SIVOM HAUTE VALLEE DE LA LOIRE
SIAT

Numéro de dépôt :
93460367
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque LA MONTAGNE ARDECHOISE

Déposée le 17 mars 1993 par SIVOM HAUTE VALLEE DE LA LOIRE et SIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MONTAGNE ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Les déposants sont SIVOM HAUTE VALLEE DE LA LOIRE, domicilié(e) Mairie, 07630 LE BEAGE - France et SIAT, domicilié(e) Mairie, 07590 SAINT ETIENNE DE LUGDARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.G.Z.O.N.O.R. - France.

La marque LA MONTAGNE ARDECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONTAGNE ARDECHOISE est expirée depuis le 17 mars 2003.


SIVOM HAUTE VALLEE DE LA LOIRE - Mairie, 07630 LE BEAGE - France

SIAT - Mairie, 07590 SAINT ETIENNE DE LUGDARES - France


A.G.Z.O.N.O.R. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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